Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de Et. Lavaux, député de Saint-Domingue, sur la résolution du 24 messidor an 5, relative aux déportés et réfugiés de Saint-Domingue. Séance du 6 vendémiaire an VI
Etienne-Magneaud Bizefranc de Laveaux
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 891673
- Identifiant
- RBSVDP0000891673
Titre et mentions
- Titre
- Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de Et. Lavaux, député de Saint-Domingue, sur la résolution du 24 messidor an 5, relative aux déportés et réfugiés de Saint-Domingue. Séance du 6 vendémiaire an VI
Auteurs
Publication
- Date de publication
- an VI [1797-1798]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. nationale
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 10 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 963664
- Code-barre
- 32272900500017
- Catégorie documentaire
- LI
Du même auteur
Etienne-Magneaud Bizefranc de Laveaux
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Laveaux, sur l'anniversaire du 16 pluviôse an 2. Séance du 16 pluviose an 7
an VII [1798-1799]
Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par Et. Laveaux sur la résolution concernant les élections de la colonie de Saint-Domingue. Séance du 15 ventôse an 6
an VI [1797-1798]
Corps législatif. Conseil des anciens. Discours prononcé par C. Lavaux, député de Saint-Domingue, le troisième jour complémentaire, an V
an VI [1797-1798]
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Et. Laveaux, sur la résolution relative au recrutement de l'armée de terre. Séance du 19 fructidor an 6
an VI [1797-1798]
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lavaux, séance du 17 vendémiaire an 6
an VI [1797-1798]