Tribunat. Rapport fait par Isnard, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur la construction de trois pons sur la Seine à Paris, présenté au corps législatif dans la séance du 18 ventôse an IX
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 877617
- Identifiant
- RBSVDP0000877617
Titre et mentions
- Titre
- Tribunat. Rapport fait par Isnard, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur la construction de trois pons sur la Seine à Paris, présenté au corps législatif dans la séance du 18 ventôse an IX
Auteurs
- Auteur
- Achille-Nicolas Isnard
Publication
- Date de publication
- an IX [1800-1801]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. nationale
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 8 p.
- Format
- in 8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 113032
- Code-barre
- 32272900484828
- Catégorie documentaire
- LI
Du même auteur
Tribunat. Motion d'ordre de Isnard, sur la création et la suppression des offices publics. Séance du 16 prairial an VIII
an VIII [1799-1800]
Tribunat. Opinion d'Isnard sur le projet de loi relatif à l'établissement d'un tribunal criminel spécial, présenté au Corps législatif le 17 nivôse an 9. Séance du 5 pluviôse an 9
an IX [1800-1801]
Observations sur le principe qui a produit les révolutions de France, de Genève et d'Amérique dans le dix-huitième siècle
an 1 de la Liberté [1789]
Traité des richesses, contenant l'analyse de l'usage des richesses en général et de leurs valeurs...
1781
Observations relatives aux droits des huiles étrangères
[date de publication inconnue]