Convention nationale. Préliminaires et ordre de la discussion sur la Constitution, proposés par J. B. Harmand, député du département de la Meuse [le 24 juin 1793]
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 780641
- Identifiant
- RBSVDP0000780641
Titre et mentions
- Titre
- Convention nationale. Préliminaires et ordre de la discussion sur la Constitution, proposés par J. B. Harmand, député du département de la Meuse [le 24 juin 1793]
Auteurs
- Auteur
- Jean-Baptiste Harmand
- Co-auteur collectivité
- Convention nationale
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- impr. Nationale
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 4 p.
- Format
- in 8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 602365 tome 5 n? 36
- Code-barre
- 32272900422775
- Fonds
- LIES
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Provenance : donation d'Alfred Frigoult de Liesville (1836-1885) entrée en 1881 à la Bibliothèque historique
Du même auteur
Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par Harmand (de la Meuse), sur la résolution du Conseil des Cinq-cents du 19 messidor, relative aux fugitifs des départemens du Haut et Bas-Rhin. Séance du 20 thermidor an V
an V [1796-1797]
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Harmand, de la Meuse, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 23 floréal an V relative aux locataires de maisons qui ont payé d'avance une portion de loyer. Séance du, 3 prairial an V
an V [1796-1797]
Convention nationale. Motion d'ordre sur le commerce et les arts par J. B. Harmand, député de la Meuse, 4 Vendémiaire an III
an III [1794-1795]
Opinion de J.-B. Harmand (de la Meuse), sur la résolution relative aux fugitifs des Haut et Bas-Rhin, pour faire suite à son rapport sur cette résolution
[date de publication inconnue]