De la propriété intellectuelle au double point de vue du droit et de l'histoire

Projet de décret de police et de pacification religieuses, servant de complément à celui présenté par Génissieu, par Terral, député du Tarn. Imprimé par ordre de la Convention nationale vendémiaire, an IV Le Contraste de sentimens, ou Le Citoyen Delacroix en présence d'un démocrate pluviose an II 1830-1848-1870. Mes Souvenirs octobre 1873 Corps législatif. Conseil des Anciens. Pièces relatives à l'affaire du représentant du peuple Drouet, adressées par le Directoire exécutif messidor an IV Embellissemens de la place de la Concorde, explication des statues qui la décorent, suivis d'une description sur l'intérieur et l'extérieur de l'église de la Madeleine mai 1839 Extraits de quelques écrits de l'auteur des Mémoires pour servir à l'histoire de la persécution françoise par un François toujours fidèle au lys... mai 1814 Constitution de la république française l'an VIII Réfutation de l'opinion de M. Necker, relativement au décret de l'Assemblée Nationale concernant les titres, les noms et les armoiries, par un citoyen du district des Cordeliers l'an premier de la liberté Pièces extraits du recueil périodique intitulé : Le Républicains l'an IV de la liberté Les songes d'un philosophe solitaire Juillet 1789