Protestation et démission de M. de Grosbois, député par l'ordre de la noblesse du bailliage de Besançon, aux Etats-Généraux. Du 30 mars 1791. l'Assemblée a décrété le 28 de ce mois, que si le roi sortoit du royaume, et si après avoir été invité par une pr
COUS
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 776151
Titre et mentions
- Titre
- Protestation et démission de M. de Grosbois, député par l'ordre de la noblesse du bailliage de Besançon, aux Etats-Généraux. Du 30 mars 1791. l'Assemblée a décrété le 28 de ce mois, que si le roi sortoit du royaume, et si après avoir été invité par une pr
Auteurs
- Auteur
- COUS
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- (S.l.)
- Éditeur
- [éditeur inconnu]
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 14 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- "MABU
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- "BHVP
- Sous-localisation
- BHVP"
- Tomaison
- "32272900417913
- Code-barre
- MABU"
- Fonds
- 27552"
- Catégorie documentaire
- 32272900417912"
Notes et conservation
- Conservation
- "LI
- État physique
- LI"