Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport et projet de résolution par Engerran, au nom de la commission chargée d'examiner les procès-verbaux des assemblées électorales des départemens des Basses-Alpes, Gemmapes, Hautes-Pyrénées Vaucluse, Eure-et-
Engerran, Jacques
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 750232
Titre et mentions
- Titre
- Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport et projet de résolution par Engerran, au nom de la commission chargée d'examiner les procès-verbaux des assemblées électorales des départemens des Basses-Alpes, Gemmapes, Hautes-Pyrénées Vaucluse, Eure-et-
Auteurs
- Auteur
- Engerran, Jacques
Publication
- Date de publication
- an VI [1797-1798]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. nat.
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 15 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 959012
- Code-barre
- 32272900389629
- Catégorie documentaire
- LI