Discours de Durand-Maillane sur les fêtes décadaires et la liberté des cultes

... Conseil des Anciens. Opinion de Durand-Maillane, sur la résolution du 12 ventôse de l'an V, concernant la contrainte par corps. Séance du 20 ventôse an 5 an V [1796-1797] Convention nationale. Dernier état du midi, ou Rapport de Durand-Maillane, au retour de sa mission. Imprimée par ordre de la Convention nationale. Le 12 frimaire de l'an 4ème an IV [1795-1796] Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité de Législation [Le 13 prairial an III] sur les dénonciations portées contre des membres de la Convention nationale an III [1794-1795] Projet de loi proposé par le Comité ecclésiastique sur le mariage et sur les actes et registres qui doivent constater l'état civil des personnes. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale 1790 Plan du rapport à faire à l'Assemblée nationale par son Comité ecclésiastique, où il a été lu par M. Durand de Maillane, Membre de ce Comité, dans une de ses séances. Le 23 novembre 1789 1789 Les libertés de l'Eglise gallicane prouvées et commentées suivant l'ordre et la disposition des articles dressés par M. Pierre Pithou et sur les recueils de M. Pierre Dupuy,... 1771 Opinion de M. Durand de Maillane, sur la propriété des biens ecclésiastiques et sur la Portion congrue des curés, formant la notion de M. le Comte de Mirabeau, soumise au Décret constitutionnel de l'Assemblée nationale [date de publication inconnue] Convention nationale. Examen critique du projet de constitution présenté à la Convention nationale par son comité, avec un ordre nouveau dans Le plan, par Durand-Maillane,... Le 16 mars 1793 [date de publication inconnue] Convention nationale. Motion d'ordre sur la liberté des opinions et des suffrages dans la Convention nationale, par Durand-Maillane. Imprimée par ordre de la Convention nationale [date de publication inconnue] Opinion de M. Durand de Maillane sur la constitution du royaume [date de publication inconnue]