Rapport et projet de décret sur la situation des armées, présentés au nom des comités militaire et de salut public, par Dubois-Crancé, du 18 pluviose an 3 [6 février 1795]... Convention
Edmond Louis Alexis Dubois de Crancé
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 742896
- Identifiant
- RBSVDP0000742896
Titre et mentions
- Titre
- Rapport et projet de décret sur la situation des armées, présentés au nom des comités militaire et de salut public, par Dubois-Crancé, du 18 pluviose an 3 [6 février 1795]... Convention
Auteurs
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- (S.l.)
- Éditeur
- Imp. Nationale
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 24 pp.
- Format
- in 8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 602826
- Code-barre
- 32272900381541
- Fonds
- LIES
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Provenance : donation d'Alfred Frigoult de Liesville (1836-1885) entrée en 1881 à la Bibliothèque historique
Du même auteur
Edmond Louis Alexis Dubois de Crancé
Rapport et tableau des officiers généraux, adjudants généraux et commissaires des guerres qui devraient être en activité de service la campagne prochaine dans les armées de la République, présentés à la discussion de la Convention Nationale, au nom du com
an III [1794-1795]
Observations sur le plan du comité d'imposition, suivie d'un projet de décret additionnel tendant à faciliter la perception en nature, considérée comme la véritable mesure proportionnelle entre les facultés du contribuable et le poids de l'impôt
1790
Rapport de Dubois Crancé, au nom de comité de la guerre sur l'organisation de l'armée... Convention
[date de publication inconnue]