Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Delaporte, au nom d'une commission composée des représentans Joubert, Bergevin et Delaporte. Séance du 27 pluviôse an 6
Jean-Baptiste-François Delaporte
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 693597
- Identifiant
- RBSVDP0000693597
Titre et mentions
- Titre
- Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Delaporte, au nom d'une commission composée des représentans Joubert, Bergevin et Delaporte. Séance du 27 pluviôse an 6
Auteurs
Publication
- Date de publication
- ventôse an VI
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. nat.
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 6 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 952417
- Code-barre
- 32272900360181
- Catégorie documentaire
- LI
Du même auteur
Jean-Baptiste-François Delaporte
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Delaporte, sur le cinquième des projets de résolution présentés par Villers, au nom de la Commission des finances, à la séance du 21 floréal an 6. Impôt lors de la marque des toiles et étoffes. Séance d
an VI [1797-1798]
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Addition au rapport fait par Delaporte au nom d'une Commission spéciale. (En note : La commission est composée des représentans Eschassériaux aîné, Parisot, Fremond, Pison-Dugaland et Dellaporte) sur le mode de pr
(29 floréal an VI)