Bibliothèque Paris

Discours de M. Clavière, ministre des contributions publiques, à la Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins Saint-Honoré, le 4 avril 1792

Etienne Clavière

[Texte imprimé]

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Identifiant unique
676347
Identifiant
RBSVDP0000676347

Titre et mentions

Titre
Discours de M. Clavière, ministre des contributions publiques, à la Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins Saint-Honoré, le 4 avril 1792
Mention de responsabilité
Etienne Clavière

Auteurs

Publication

Date de publication
[date de publication inconnue]
Lieu de publication
(Paris)
Éditeur
Impr. du Patriote françois

Description matérielle

Type de document
[Texte imprimé]
Indication spécifique
5 p.
Format
in-8?
Nombre d'objets
1

Langues

Langue du document
fre

Localisation

Localisation
BHVP
Sous-localisation
MABU
Cote
967854
Code-barre
32272900341082
Catégorie documentaire
LI

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Etienne Clavière

De la France et des Etats-Unis, ou De l'Importance de la révolution de l'Amérique pour le bonheur de la France, des rapports de ce royaume et des Etats-Unis, des avantages réciproques qu'ils peuvent retirer de leurs liaisons de commerce et enfin de la sit avril 1791 Exposé sommaire de la conduite de Clavière, ex-ministre des Contributions fait par lui-même, adressé à ses juges, à ses concitoyens et à ses ennemis an II [1793-1794] Dissection du projet de M. l'évêque d'Autun sur l'échange universel et direct des créances de l'Etat contre les biens nationaux, à laquelle on a joint de nouvelles considérations... et une lettre de l'auteur à M. Cerutti sur le parallèle que M. Bergasse.. 3 juillet 1790 Mémoire sur la liquidation de la Ferme générale et de la Régie générale, adressé par le ministre des Contributions publiques (E. Clavière) à la Convention Nationale, le 31 décembre 1792... 1793 Mémoire lu par le citoyen Clavière à la Convention Nationale, le 5 octobre 1792... 1792 Limites nécessaires à l'intervention des municipalités dans la vente des biens ecclésiastiques et domaniaux avec des observations importantes sur le projet de réglement que la municipalité de Paris a présenté au Comité des finances pour la vente desdits b 1790 "Réponse de M. Clavière à la lettre de M. Montesquiou, sur un écrit intitulé : ""De la Conjuration contre les Finances de l'état, et des mesures à prendre pour en arrêter les effets""" [date de publication inconnue] Observations du Ministre des Contributions publiques sur le décret rendu le 17 avril en faveur du C. Genneau, ci-devant commissaire du Roi à la Monnoie d'Orléans, adressées à la Convention nationale [date de publication inconnue] A Messieurs les président et commissaires du district du Petit Saint-Antoine [date de publication inconnue] Correspondance du ministre Clavière et du général Montesquiou servant de réponse au libelle du général contre le ministre (septembre-octobre 1792) [date de publication inconnue]