Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Challan, sur la situation de la manufacture de porcelaine de Sèvres. Séance du 27 messidor an VII
Antoine-Didier-Jean-Baptiste Challan
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 670395
- Identifiant
- RBSVDP0000670395
Titre et mentions
- Titre
- Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Challan, sur la situation de la manufacture de porcelaine de Sèvres. Séance du 27 messidor an VII
Auteurs
Publication
- Date de publication
- (thermidor, an VII)
- Lieu de publication
- (A Paris)
- Éditeur
- (de l'Imprimerie nationale)
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 8 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 933551
- Code-barre
- 32272900334447
- Catégorie documentaire
- LI
Du même auteur
Antoine-Didier-Jean-Baptiste Challan
Tribunat. Rapport fait par Challan au nom d'une commission spéciale, sur une pétition adressée au Tribunat par plusieurs habitans de Saint-Cloud. Séance du 2 thermidor, an VIII
thermidor, an VIII
Tribunat. Discours prononcé par Challan sur la motion relative au gouvernement héréditaire. Séance extraordinaire du 11 floréal an XII
an XII [1803-1804]
Réflexions sur l'administration de la justice, sur la formation de tribunaux ordinaires et municipaux, afin de rendre la justice gratuite et d'éviter les abus qui règnent spécialement dans les justices seigneuriales
1789
Tribunat. Discours prononcé par M. Challan sur l'inauguration des drapeaux donnés au Tribunat par S. M. l'Empereur et Roi. Séance extraordinaire du 9 nivose an 14
[date de publication inconnue]
Opinion de Challan, sur les diverses propositions faites relativement à la manière de recevoir et de rendre compte des pétitions adressées au Tribunat
[date de publication inconnue]