Tribunat. Discours prononcé par Chabot (de l'Allier) après la lecture du sénatus-consulte organique du 28 floréal an XII. Séance extraordinaire du 29 floréal an XII
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 670099
- Identifiant
- RBSVDP0000670099
Titre et mentions
- Titre
- Tribunat. Discours prononcé par Chabot (de l'Allier) après la lecture du sénatus-consulte organique du 28 floréal an XII. Séance extraordinaire du 29 floréal an XII
Auteurs
- Auteur
- Georges-Antoine Chabot
Publication
- Date de publication
- an XII [1803-1804]
- Lieu de publication
- (Paris)
- Éditeur
- (Impr. nationale)
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 6 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 8834 (n?43)
- Code-barre
- 32272900334134
- Fonds
- COUS
- Catégorie documentaire
- LI
Du même auteur
Tribunat. Opinion de Chabaud, de l'Allier, sur cette question : le Tribunat a-t-il le droit de déférer au sénat, pour cause d'inconstitutionnalité, les nominations des juges de paix ? Séance du 16 ventôse an 10
germinal an X
Tribunat. Rapport fait par Chabot, de l'Allier, au nom d'une commission spéciale, sur la pétition du citoyen Calemard. Séance du 8 frimaire an 10
frimaire an X
Tribunat. Proposition faite par Chabot, de l'Allier. Séance du 16 floréal an 10
floréal an X
Tribunat. Discours prononcé par Chabot, de l'Allier, orateur de la députation chargée de présenter au gouvernement les votes individuels des membres du Tribunat sur la question proposée au peuple français. 24 floréal an 10
floréal an 10
Tribunat. Réponse faite par Chabot (de l'Allier) à un passage de l'Opinion du cit. Carnot sur la motion relative au gouvernement héréditaire. Séance extraordinaire du 11 floréal an XII
an XII [1803-1804]
Commentaire sur la loi des successions formant le titre premier du livre troisième du Code Civil
1848