Des Octrois municipaux. Résumé des lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat, circulaires et décisions ministérielles qui régissent cette matière, suivi de plusieurs modèles du tarif de l'octroi de la ville de Paris, d'un état présentant la situa
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 659112
- Identifiant
- RBSVDP0000659112
Titre et mentions
- Titre
- Des Octrois municipaux. Résumé des lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat, circulaires et décisions ministérielles qui régissent cette matière, suivi de plusieurs modèles du tarif de l'octroi de la ville de Paris, d'un état présentant la situa
- Mention de responsabilité
- par M. Braff,...
Auteurs
- Auteur
- Pierre Braff
Publication
- Date de publication
- 1857
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- A. Durand
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- VII-167 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 12092
- Code-barre
- 32272900322400
- Fonds
- COUS
- Catégorie documentaire
- LI