Corps législatif. Conseil des Anciens

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion du citoyen Barbé-Marbois sur la marine. Séance du 7 pluviôse, l'an 4e de la République pluviôse, an IV Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de Barbé-Marbois sur la résolution relative aux salines de la République. Séance du 2 messidor, an 5 an V [1796-1797] Le Maire de Metz destitué, au corps législatif an IV [1795-1796] Observations sur les votes des quarante-et-un conseils généraux de département, concernant la déportation des forçats libérés, présentées à Monsieur le Dauphin 1828 Développements d'une proposition faite à la Chambre par M. le marquis de Marbois, et tendante à faire substituer à la peine de la déportation une autre peine proportionnée à la nature et à la gravité des crimes. Séance du mardi 6 avril 1819 1819 Rapport fait à la Chambre par M. le comte Barbé de Marbois, au nom d'une commission spéciale, chargée d'examiner le projet de loi concernant les créanciers des colons de Saint-Domingue. Séance du 18 octobre 1814 1814 Eloge du cen Dufresne, conseiller d'Etat, directeur général du Trésor public, 30 pluviôse an 10 (19 février 1802) [date de publication inconnue] Mémoire et observations du sieur Barbé de Marbois, intendant des Isles-sous-le-Vent, en 1786, 1787, 1788 et 1789, sur une dénonciation signée par treize de MM. les députés de Saint-Domingue, et faite à l'Assemblée nationale au nom d'un des trois comités d (1790)