Rapport fait à la Chambre par M. le comte Barbé de Marbois, au nom d'une commission spéciale, chargée d'examiner le projet de loi concernant les créanciers des colons de Saint-Domingue. Séance du 18 octobre 1814
Barbe-Marbois, François
Identification
- Identifiant
- 312341
Titre et mentions
- Titre
- Rapport fait à la Chambre par M. le comte Barbé de Marbois, au nom d'une commission spéciale, chargée d'examiner le projet de loi concernant les créanciers des colons de Saint-Domingue. Séance du 18 octobre 1814
Auteurs
- Auteur
- Barbe-Marbois, François
- Co-auteur collectivité
- France
- Co-auteur collectivité subdivision
- Chambre des pairs
Publication
- Date de publication
- 1814
- Lieu de publication
- [Paris]
- Éditeur
- de l'impr. de P. Didot l'aîné
Description matérielle
- Indication spécifique
- 23 p.
- Format
- 20 cm
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BAVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- D 8961 (A) (1814-2)
- Code-barre
- 32272900240587
- Catégorie documentaire
- LI