Les Collections de la Législation antérieure à 1789 et leurs lacunes pour les actes des XVIème, XVIIème et XVIIIème siècles
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 623974
- Identifiant
- RBSVDP0000623974
Titre et mentions
- Titre
- Les Collections de la Législation antérieure à 1789 et leurs lacunes pour les actes des XVIème, XVIIème et XVIIIème siècles
- Mention de responsabilité
- par M. Léon Aucoc,...
Auteurs
- Auteur
- Léon Aucoc
Publication
- Date de publication
- 1883
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- A. Picard
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 24 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 18528 (n? 10)
- Code-barre
- 32272900294284
- Fonds
- COUS
- Catégorie documentaire
- LI
Du même auteur
Les controverses sur la décentralisation administrative
1895
De la Dérivation des sources pour l'alimentation des villes
1889
Les tarifs des chemins de fer et l'autorité de l'État
1880
Conférences sur l'admnistration et le droit administratif faites à l'école des Ponts et Chaussées
1878
Le Conseil d'Etat avant et depuis 1789, ses transformations, ses travaux et son personnel. Etude historique et bibliographique
1876
Des Sections de commune et des biens communaux qui leur appartiennent : de l'origine, de la constitution, des droits, des charges, des ressources propres des sections,...
1864
Les Sections de commune et la loi du 28 juillet 1860 sur la mise en valeur des biens communaux
1863
Voirie urbaine. Des alignements individuels délivrés par les maires en l'absence de plans généraux. Limites du pouvoir des maires par M. Léon Aucoc...
1862