Les Controverses sur la décentralisation administrative

Les controverses sur la décentralisation administrative 1895 De la Dérivation des sources pour l'alimentation des villes 1889 Les Collections de la Législation antérieure à 1789 et leurs lacunes pour les actes des XVIème, XVIIème et XVIIIème siècles 1883 Les tarifs des chemins de fer et l'autorité de l'État 1880 Conférences sur l'admnistration et le droit administratif faites à l'école des Ponts et Chaussées 1878 Le Conseil d'Etat avant et depuis 1789, ses transformations, ses travaux et son personnel. Etude historique et bibliographique 1876 Des Sections de commune et des biens communaux qui leur appartiennent : de l'origine, de la constitution, des droits, des charges, des ressources propres des sections,... 1864 Les Sections de commune et la loi du 28 juillet 1860 sur la mise en valeur des biens communaux 1863 Voirie urbaine. Des alignements individuels délivrés par les maires en l'absence de plans généraux. Limites du pouvoir des maires par M. Léon Aucoc... 1862