Les Titres étrangers et la loi fiscale manuel pratique contenant les règles de perception en matière de titres des sociétés étrangères,... avec le commentaire des dispositions législatives insérées dans la nouvelle loi de finances...
Identification
- Identifiant unique
- 287572
- Identifiant
- RBSVDP0000287572
Titre et mentions
- Titre
- Les Titres étrangers et la loi fiscale manuel pratique contenant les règles de perception en matière de titres des sociétés étrangères,... avec le commentaire des dispositions législatives insérées dans la nouvelle loi de finances...
- Mention de responsabilité
- par Maurice Jobit...
Auteurs
- Auteur
- Maurice Jobit
Publication
- Date de publication
- 1896
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Bureau des sociétés étrangères
- Est publié avec
- Les Législations d'impôt : Régime fiscal des valeurs mobilières étrangères en France
Description matérielle
- Indication spécifique
- 155 p.
- Format
- 22 cm
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BAVP
- Sous-localisation
- MEZ
- Cote
- 6754(2)
- Code-barre
- 32272900217443
- Catégorie documentaire
- LI