Passation et exécution des marchés de travaux privés

Passation et exécution des marchés de travaux privés 1979 Passation et exécution des marchés de travaux publics. Commentaire des cahiers des clauses administratives générales... 1966 Commentaire pratique du cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des ponts et chaussées : chemins vicinaux, guerre, marine 1951-1952 La Résiliation des marchés de guerres, travaux publics et fournitures : loi du 20 juillet et instruction du 25 juillet 1940 1941 Adjudications et marchés de gré à gré de travaux, fournitures et transports (Etat, département, communes et établissements publics) : procédure et voies de recours 1938 Patente spéciale des entrepreneurs de travaux publics et des fournisseurs aux administrations publiques 1938 Révision des prix et résiliation des marchés de travaux publics et de fournitures : clauses contractuelles et théorie de l'imprévision 1936