Arrêt de la cour de Parlement, Qui homologue une ordonnance rendue par les officiers de police du Châtelet de Paris concernant l'administration des deniers des communautés d'Arts et Métiers de ladite Ville. Du cinq mai mil sept cent quatre-vingt-huit
"Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?68
Identification
- Identifiant unique
- 2098663
- Identifiant
- RBSVDP0002098663
Titre et mentions
- Titre
- Arrêt de la cour de Parlement, Qui homologue une ordonnance rendue par les officiers de police du Châtelet de Paris concernant l'administration des deniers des communautés d'Arts et Métiers de ladite Ville. Du cinq mai mil sept cent quatre-vingt-huit
Auteurs
- Dates co-auteur
- 1754-1793
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- Parlement de Paris
Publication
- Date de publication
- 1788
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- impr. de N.-H. Nyon
- Collection 2
- 4-BRO-400134"
Description matérielle
- Indication spécifique
- 1 vol. (8 p.)
- Format
- in-4
- Nombre d'objets
- "MAB2
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- "BHVP
- Sous-localisation
- BHVP"
- Code-barre
- MAB1"
- Fonds
- -(68)
- Catégorie documentaire
- "35380, vol.216 -(68)
Notes et conservation
- Note
- "LI
- Conservation
- LI"
Du même auteur
"Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?68