Arrest de la cour de Parlement portant réglement pour l'élection des marguilliers, la sonnerie des cloches, la convocation des assemblées et l'exécution des délibérations de fabrique de la paroisse de Chaillot... Du dix avril mil sept cent quatre-vingt un
Identification
- Identifiant unique
- 2098135
- Identifiant
- RBSVDP0002098135
Titre et mentions
- Titre
- Arrest de la cour de Parlement portant réglement pour l'élection des marguilliers, la sonnerie des cloches, la convocation des assemblées et l'exécution des délibérations de fabrique de la paroisse de Chaillot... Du dix avril mil sept cent quatre-vingt un
Auteurs
- Auteur
- 4-BRO-400158"
- Co-auteur
- -(90)
- Dates co-auteur
- 1754-1793
- Auteur secondaire
- "LI
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- Parlement de Paris
Publication
- Date de publication
- 1781
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- impr. de P.-G. Simon
- Collection 2
- MAB1"
Description matérielle
- Indication spécifique
- 1 vol. (4 p.)
- Format
- in-4
- Nombre d'objets
- BHVP
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- "BHVP
- Sous-localisation
- BHVP
- Cote
- "MAB2
- Tomaison
- MAB1
- Code-barre
- BHVP"
- Catégorie documentaire
- MAB1
Notes et conservation
- Conservation
- "35380, vol.199 -(90)
- État physique
- 4-BRO-130323
- État de collection
- 8-BRO-903531