Bibliothèque Paris

Arrest de la cour de Parlement, extrait des registres du Parlement. Du 21 mai 1765 [qui organise les cimetières de Paris]

Don de l'Académie des Inscriptions et Belles-lettres en mars 1958 (n? d'entrée 55177)

Identification

Identifiant unique
2097531
Identifiant
RBSVDP0002097531

Titre et mentions

Titre
Arrest de la cour de Parlement, extrait des registres du Parlement. Du 21 mai 1765 [qui organise les cimetières de Paris]

Auteurs

Auteur collectivité
France
Auteur collectivité subdivision
Parlement de Paris

Publication

Date de publication
1765
Lieu de publication
Paris
Éditeur
impr. de P.-G. Simon
Collection 2
4-BRO-400206"

Description matérielle

Indication spécifique
1 vol. (11 p.)
Format
in-4
Nombre d'objets
"MAB2

Langues

Langue du document
fre

Localisation

Localisation
"BHVP
Sous-localisation
BHVP"
Tomaison
42272000002130
Code-barre
MAB1"
Fonds
-(44-83)
Catégorie documentaire
"4-BRO-138450 -(44-83)

Notes et conservation

Note
"LI
Conservation
LI"

Du même auteur

Don de l'Académie des Inscriptions et Belles-lettres en mars 1958 (n? d'entrée 55177)

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, Qui ordonne que les huit sous pour livre, dont la perception a été ordonnée par les édits de novembre 1771 et février 1780, seront perçus par les gardes-marchands drapiers-merciers, régisseurs des droits d'entrée à Paris su 1785 Ordonnance de M. le lieutenant général de police concernant les salpêtriers... de Paris. Du 4 août 1779 1779 Ordonnance de police concernant le nettoiement des rues. Du six novembre mil sept cent soixante-dix-huit 1778 Déclaration du Roi concernant les inhumations. Donnée à Versailles le dix mars 1776. Registrée en Parlement le vingt-un mai mil sept cent soixante-seize. 1776 Déclaration du Roy, en interprétation de celle du 3 décembre 1743, concernant l'entretien des Lanternes, des Pompes et du Nettoyement des rues de la ville de Paris. Donnée à Fontainebleau le 3 octobre 1745. Registrée en Parlement [en vacations, le 15 octo 1745 Harangue faite au Roy à Versailles le 5 juin 1735 par Monseigneur l'archevesque de Toulouse pour l'ouverture de l'Assemblée générale du clergé 1735 Edict du Roy [de décembre 1652] pour l'extinction de la Chambre de justice. Vérifié en Parlement, le Roy y séant en son lit de justice, le dernier jour de décembre 1652 1653 Lettre du Roy [du 1er octobre 1651] envoyée à Messieurs du Parlement sur son voyage de Berry 1651 Déclaration du Roy [du 9 mai 1650] contre Madame la duchesse de Longueville, les sieurs duc de Bouillon, mareschal de Turenne, prince de Marsillac et leurs adhérans. Vérifiée en Parlement le seizième may mil six cens cinquante 1650 Arrest de la cour de Parlement concernant le nettoyement des boues... de Paris, avec injonction aux entrepreneurs et receveurs de continuer l'exercice de leurs charges. Du deuxième jour du mois de janvier mil six cens quarente-neuf 1649