Nouveau tarif arrêté au Bureau de la Ville pour les droits du don gratuit, en conséquence de l'édit du Roi... d'avril 1768, registré en Parlement le 22 du même mois et de l'arrêt du Conseil du 23 mai suivant. Du 28 juin 1768
Identification
- Identifiant
- 2095593
Titre et mentions
- Titre
- Nouveau tarif arrêté au Bureau de la Ville pour les droits du don gratuit, en conséquence de l'édit du Roi... d'avril 1768, registré en Parlement le 22 du même mois et de l'arrêt du Conseil du 23 mai suivant. Du 28 juin 1768
Auteurs
- Co-auteur
- Louis
- Dates co-auteur
- 1710-1774
- Auteur collectivité
- Paris
- Auteur collectivité subdivision
- Bureau de la Ville
Publication
- Date de publication
- 1769
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- impr. de P.-G. Simon
Description matérielle
- Indication spécifique
- 2 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 4-BRO-138450 -(47-21)
- Tomaison
- -(47-21)
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Don de l'Académie des Inscriptions et Belles-lettres en mars 1958 (n? d'entrée 55177)