Arrest du Conseil d'Etat du Roi et lettres patentes sur icelui, registrées en la Chambre des Comptes le 31 juillet 1770, concernant les payemens et solde des officiers et cavaliers de maréchaussées. Du 20 juin 1770
Identification
- Identifiant
- 2090101
Titre et mentions
- Titre
- Arrest du Conseil d'Etat du Roi et lettres patentes sur icelui, registrées en la Chambre des Comptes le 31 juillet 1770, concernant les payemens et solde des officiers et cavaliers de maréchaussées. Du 20 juin 1770
Auteurs
- Co-auteur
- Louis
- Dates co-auteur
- 1710-1774
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- Conseil d'Etat
Publication
- Date de publication
- 1770
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. royale
Description matérielle
- Indication spécifique
- 8 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 4-BRO-138450 -(47-75)
- Tomaison
- -(47-75)
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Don de l'Académie des Inscriptions et Belles-lettres en mars 1958 (n? d'entrée 55177)