Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que ceux qui, conformément aux arrêts du Conseil et lettres patentes du 23 juin dernier, lèveront des lettres ou brevets tenant lieu de maîtrise, créés par édit... de mars précédent, dans les corps et communauté
Identification
- Identifiant unique
- 2089869
- Identifiant
- RBSVDP0002089869
Titre et mentions
- Titre
- Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que ceux qui, conformément aux arrêts du Conseil et lettres patentes du 23 juin dernier, lèveront des lettres ou brevets tenant lieu de maîtrise, créés par édit... de mars précédent, dans les corps et communauté
Auteurs
- Co-auteur
- Louis
- Dates co-auteur
- 1710-1774
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- Conseil d'Etat
Publication
- Date de publication
- 1771
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- impr. de P.-G. Simon
Description matérielle
- Indication spécifique
- 3 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 4-BRO-138450 -(46-79)
- Tomaison
- -(46-79)
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Don de l'Académie des Inscriptions et Belles-lettres en mars 1958 (n? d'entrée 55177)