Lettres patentes qui confirment la délibération de l'Assemblée générale du clergé de France, du 12 décembre 1726, concernant le nouveau département général qui doit être fait, en exécution de ladite délibération. Données à Versailles le 15 juin 1727
Identification
- Identifiant
- 2083422
Titre et mentions
- Titre
- Lettres patentes qui confirment la délibération de l'Assemblée générale du clergé de France, du 12 décembre 1726, concernant le nouveau département général qui doit être fait, en exécution de ladite délibération. Données à Versailles le 15 juin 1727
Auteurs
- Dates auteur
- 1710-1774
- Co-auteur
- Louis
Publication
- Date de publication
- 1727
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- impr. de P. Simon
Description matérielle
- Indication spécifique
- 7 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 35380, vol.140 -(46)
- Tomaison
- -(46)
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- "Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année comportant en tête une table manuscrite. Pièce n?46
- Conservation
- Reliure de parchemin du 18e s. frappée sur les plats des armes de France (OHR n?2495-2) estampées à froid sur les plats, tranches jaspées, 25,"