Déclaration du Roy, donnée à Marly le huitième octobre 1709, qui règle la manière dont sera fait le payement des arrérages des cens, rentes et redevances foncières, payables en grains. Registré en Parlement et Cour des Aydes [les 16 et 26 octobre 1709]
Identification
- Identifiant unique
- 2076564
- Identifiant
- RBSVDP0002076564
Titre et mentions
- Titre
- Déclaration du Roy, donnée à Marly le huitième octobre 1709, qui règle la manière dont sera fait le payement des arrérages des cens, rentes et redevances foncières, payables en grains. Registré en Parlement et Cour des Aydes [les 16 et 26 octobre 1709]
Auteurs
- Auteur
- "Notes manuscrites
- Dates auteur
- 1638-1715
Publication
- Date de publication
- 1709
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- impr. de Vve F. Muguet et H. Muguet
- Collection 2
- 4-BRO-138450 -(19-17)"
Description matérielle
- Indication spécifique
- 7 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- "MAB2
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- "BHVP
- Sous-localisation
- BHVP"
- Code-barre
- MAB2"
- Fonds
- -(19-17)
- Catégorie documentaire
- "4-BRO-132374
Notes et conservation
- Note
- "LI
- Conservation
- LI"
Du même auteur
[Mandement de messieurs les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Paris qui ordonne des prières publiques pour le rétablissement de la santé du dauphin]
[date de publication inconnue]
Les après-soupers de la société, petit théatre lyrique et moral sur les aventures du jour. Nouvelle édition. Ier [-IVe cahier]. Tome premier