Déclaration du Roy, qui confirme les possesseurs des domaines et droits domaniaux cy devant alienez, et deniers d'entrée à rentes, et autres titres de propriété incommutable, tant en exécution de la déclaration du 8 mars 1672 qu'autres, depuis l'année 156
Louis
Identification
- Identifiant
- 2073789
Titre et mentions
- Titre
- Déclaration du Roy, qui confirme les possesseurs des domaines et droits domaniaux cy devant alienez, et deniers d'entrée à rentes, et autres titres de propriété incommutable, tant en exécution de la déclaration du 8 mars 1672 qu'autres, depuis l'année 156
Auteurs
- Auteur
- Louis
- Dates auteur
- 1638-1715
Publication
- Date de publication
- 1697
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- impr. d'E. Michallet
Description matérielle
- Indication spécifique
- 7 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 4-BRO-138450 -(15-34)
- Tomaison
- -(15-34)
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Don de l'Académie des Inscriptions et Belles-lettres en mars 1958 (n? d'entrée 55177)