Opinion de M. Bogne de Faye, député de la Nièvre, sur le rapport de M. Sappey, au nom de la Commission des pétitions, concernant la dénonciation d'une circulaire de M. l'évêque de Meaux : prononcée dans la séance du 13 juillet 1820
Identification
- Identifiant unique
- 190503
- Identifiant
- RBSVDP0000190503
Titre et mentions
- Titre
- Opinion de M. Bogne de Faye, député de la Nièvre, sur le rapport de M. Sappey, au nom de la Commission des pétitions, concernant la dénonciation d'une circulaire de M. l'évêque de Meaux : prononcée dans la séance du 13 juillet 1820
Auteurs
Publication
- Date de publication
- [ca 1820]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. Veuve Agasse
Description matérielle
- Indication spécifique
- 7 p.
- Format
- 21 cm
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BAVP
- Sous-localisation
- MAST
- Cote
- 67945 (5)
- Code-barre
- 32272900112015
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Rel. dans Mélanges [réunis par Denis Mater, député du Cher]
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