Opinion de M. Bogne de Faye, député de la Nièvre, sur le projet de loi relatif à la suspension de la liberté individuelle : prononcée dans la séance du 13 mars 1820
Bogne de Faye, Pierre-François-Jean
Identification
- Identifiant
- 190502
Titre et mentions
- Titre
- Opinion de M. Bogne de Faye, député de la Nièvre, sur le projet de loi relatif à la suspension de la liberté individuelle : prononcée dans la séance du 13 mars 1820
Auteurs
- Auteur
- Bogne de Faye, Pierre-François-Jean
Publication
- Date de publication
- [ca 1820]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. Veuve Agasse
Description matérielle
- Indication spécifique
- 6 p.
- Format
- 21 cm
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BAVP
- Sous-localisation
- MAST
- Cote
- 67945 (5)
- Code-barre
- 32272900112014
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Rel. dans Mélanges [réunis par Denis Mater, député du Cher]