Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Vernier sur les taxations des receveurs-généraux des départemens et de leurs préposés. Séance du 12 germinal an 6
Vernier, Théodore
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 1048183
Titre et mentions
- Titre
- Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Vernier sur les taxations des receveurs-généraux des départemens et de leurs préposés. Séance du 12 germinal an 6
Auteurs
- Auteur
- Vernier, Théodore
Publication
- Date de publication
- an VI [1797-1798]
- Lieu de publication
- (Paris)
- Éditeur
- (Impr Nat.)
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 31 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 950620
- Code-barre
- 32272900624763
- Catégorie documentaire
- LI