Observation sur la vente des 23 114, 516 francs de rentes qui appartiennent au Trésor royal

Du remboursement de l'emprunt de cent millions mars 1816 Observations sur quelques dispositions du premier Rapport fait, au nom de la Commission centrale, sur le budget de 1816. Par Armand Séguin mars 1816 Armand Seguin, propriétaire de la tannerie établie en exécution et aux termes de la loi du 14 nivôse an 3 sur l'île du pont de Sèvres, et du domaine de Ravannes en dépendant, aux représentans du peuple Composant le conseil des Cinq-cents an VI [1797-1798] Paul Gauguin 1999 Combinaison financière ayant pour but de diminuer de moitié l'impôt sur les boissons et de supprimer la totalité de l'impôt sur la loterie 1831 Moyens de supprimer la moitié de l'impôt des boissons et la totalité des impôts du sel et de la loterie, de procurer, en même temps, aux contribuables, une décharge annuelle de près de 10 millions... 1829 Observations sur les courses de chevaux en France 1820 Observations sur les emprunts, sur l'amortissement, et sur les compagnies financières, par Armand Séguin 1817 Dernières observations sur les emprunts, sur l'amortissement, et sur les compagnies financières, par Armand Séguin 1817 Aux créanciers compris dans l'arriéré 1816