Etienne de Polverel
6 œuvres dans le catalogue
Commission civile. Au nom de la République. Etienne Polverel, commissaire civil de la République, délégué aux îles françaises de l'Amérique sous le vent pour y rétablir l'ordre et la tranquilité publique... fait au Port Républicain [Port au Prince, St Dom
Imp. Michel
Observations sur la sanction royale et sur le droit de veto
impr. de Grangé
Opinion de M. de Polverel, membre de la Société des amis de la Constitution sur la mode de responsabilité des agens du pouvoir exécutif
imp. Baudouin
Opinion de M. de Polverel sur la Cour de cassation, lue à la Société des amis de la Constitution le vendredi 16 juillet 1790 et imprimé par son ordre...
[éditeur inconnu]
Lettre de M. Polverel à MM. les rédacteurs des Annales Patriotiques, 17 septembre 1791. Signé Polverel, accusateur public près le tribunal du 1er arrondissement
[éditeur inconnu]
Développement des observations sur la sanction royale et sur le droit de veto
(Impr. de Grangé)