Bibliothèque Paris

Livres de 1789

1 536 notices — page 29 sur 31

Rapport sommaire de la nouvelle division du royaume, fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de constitution, par M. Bureaux de Pusy à la séance du vendredi 8 janvier 1790. Imprimé par ordre de l'Assemblée

Rapport sommaire de la nouvelle division du royaume, fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de constitution, par M. Bureaux de Pusy à la séance du vendredi 8 janvier 1790. Imprimé par ordre de l'Assemblée

Rapport sommaire de la nouvelle division du royaume, fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de constitution, par M. Bureaux de Pusy. Séance du vendredi 8 janvier 1790...

1789 (sic) [Texte imprimé]

Rapport sommaire de la nouvelle division du royaume, fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de constitution, par M. Bureaux de Pusy. Séance du vendredi 8 janvier 1790...

1789 (sic) [Texte imprimé]
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Règlement [fait au Conseil d'Etat] portant établissement d'une Société d'agriculture à Poitiers. Du 11 mars 1789

Règlement [fait au Conseil d'Etat] portant établissement d'une Société d'agriculture à Poitiers. Du 11 mars 1789

Règlement arrêté par le roi, pour fixer les rangs entre les élèves de la marine de la seconde classe...

Règlement arrêté par le roi, pour fixer les rangs entre les élèves de la marine de la seconde classe...

Règlement fait par le Roi [en Conseil] concernant les suppléans [aux Etats généraux]. Du 3 mai 1789

Règlement fait par le Roi [en Conseil] concernant les suppléans [aux Etats généraux]. Du 3 mai 1789

Règlement fait par le Roi [en Conseil] pour accorder un député au pays des quatre Vallées [de la sénéchaussée d'Auch]. Du 2 mai 1789

Règlement fait par le Roi [en Conseil] pour accorder un député au pays des quatre Vallées [de la sénéchaussée d'Auch]. Du 2 mai 1789

Règlement fait par le Roi [en Conseil] pour accorder une quatrième députation à la prévoté... de Paris extra muros. Du 2 mai 1789

Règlement fait par le Roi [en Conseil] pour accorder une quatrième députation à la prévoté... de Paris extra muros. Du 2 mai 1789

Règlement fait par le Roi [en Conseil] pour autoriser la sénéchaussée du Maine à envoyer cinq députations aux Etats généraux. Du 15 mars 1789

Règlement fait par le Roi [en Conseil] pour fixer le nombre de députés que la sénéchaussée d'Angoumois doit envoyer aux prochains Etats généraux. Du 2 mars 1789

Règlement fait par le Roi [en Conseil] pour fixer le nombre de députés que la sénéchaussée d'Angoumois doit envoyer aux prochains Etats généraux. Du 2 mars 1789

Règlement fait par le Roi [en Conseil] pour fixer le nombre de députés que les bailliages de Laon, Reims Troyes et Vitry doivent envoyer aux prochains Etats généraux. Du 2 mars 1789

Règlement fait par le Roi [en Conseil] pour fixer le nombre de députés que les bailliages de Laon, Reims Troyes et Vitry doivent envoyer aux prochains Etats généraux. Du 2 mars 1789

Règlement fait par le Roi [en Conseil] pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans la ville d'Arles. Du 4 avril 1789

Règlement fait par le Roi [en Conseil] pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans la ville d'Arles. Du 4 avril 1789

Règlement fait par le Roi [en Conseil] pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans les bailliages de Bellesme et de Mortagne. Du 28 février 1789

Règlement fait par le Roi [en Conseil] pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans les bailliages de Bellesme et de Mortagne. Du 28 février 1789

Règlement fait par le Roi [en Conseil] pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans les bailliages de Rouen et de Charleval et dans les justices seigneuriales d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon. Du 10 mars 1789

Règlement fait par le Roi [en Conseil] pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans les bailliages de Rouen et de Charleval et dans les justices seigneuriales d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon. Du 10 mars 1789

Règlement fait par le Roi [en Conseil] pour l'exécution des lettres de convocation aux Etats généraux dans la ville de Metz. Du 6 avril 1789

Règlement fait par le Roi [en Conseil] pour l'exécution des lettres de convocation aux Etats généraux dans la ville de Metz. Du 6 avril 1789

Règlement fait par le Roi en Conseil pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans le bailliage de Clermont-en-Argonne. Du 15 mars 1789

Règlement fait par le Roi en Conseil pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux dans le bailliage de Clermont-en-Argonne. Du 15 mars 1789

Règlement fait par le roi, en interprétation et exécution de celui du 28 mars dernier, concernant la convocation des trois Etats de la ville de Paris...

Règlement fait par le roi, en interprétation et exécution de celui du 28 mars dernier, concernant la convocation des trois Etats de la ville de Paris...

Règlement fait par le roi, pour l'exécution des lettres de convocation aux Etats-généraux, dans sa province d'Auvergne...

Règlement fait par le roi, pour l'exécution des lettres de convocation aux Etats-généraux, dans sa province d'Auvergne...

[Texte imprimé]
[Texte imprimé]
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