Bibliothèque Paris

Livres de 1771

583 notices — page 6 sur 12

Déclaration du Roi portant rappel des prêtres décrétés ou bannis. Donnée à Marly le 17 juin 1771. Registrée en Parlement le dix-neuf juin 1771

Déclaration du Roi portant rappel des prêtres décrétés ou bannis. Donnée à Marly le 17 juin 1771. Registrée en Parlement le dix-neuf juin 1771

Déclaration du Roi portant révocation de plusieurs aliénations et exemptions et rétablissement de différens droits. Donnée à Versailles le premier juin 1771. Registrée en Parlement le cinq septembre 1771

Déclaration du Roi portant révocation de plusieurs aliénations et exemptions et rétablissement de différens droits. Donnée à Versailles le premier juin 1771. Registrée en Parlement le cinq septembre 1771

Déclaration du Roi qui fixe le droit de contrôle des biens situés en Bourgogne. Donnée à Versailles le 3 février 1771. Registrée en Parlement le 17 août 1771

Déclaration du Roi qui fixe le droit de contrôle des biens situés en Bourgogne. Donnée à Versailles le 3 février 1771. Registrée en Parlement le 17 août 1771

Déclaration du Roi qui fixe les droits à percevoir par les greffiers des Conseils supérieurs. Donnée à Versailles le neuvième jour de mai 1771. Registrée en Parlement le vingt-huit mai 1771

Déclaration du Roi qui fixe les droits à percevoir par les greffiers des Conseils supérieurs. Donnée à Versailles le neuvième jour de mai 1771. Registrée en Parlement le vingt-huit mai 1771

Déclaration du roi, concernant les committimus... Registrée en Parlement le deux mars mil sept cent soixante-onze

Déclaration du roi, concernant les committimus... Registrée en Parlement le deux mars mil sept cent soixante-onze

Déclaration du roi, qui défend de saisir la solde & les pensions de retraite des officiers, cavaliers, soldats & pensionnaires des compagnies d'ordonnance de la Garde de Paris, & des ports et remparts de ladite ville... Registrée en Parlement le 17 juille

Déclaration du roi, qui défend de saisir la solde & les pensions de retraite des officiers, cavaliers, soldats & pensionnaires des compagnies d'ordonnance de la Garde de Paris, & des ports et remparts de ladite ville... Registrée en Parlement le 17 juille

[Texte imprimé]
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Discours sur l'architecture, lu pour l'ouverture de la séance publique de l'Académie royale des Belles-Lettres de Caen, à sa rentrée, le Ier décembre 1768, avec deux lettres, la première, sur un projet d'Hôtel de Ville pour Paris, la deuxième, sur différe

[Texte imprimé]

Discours sur l'architecture, lu pour l'ouverture de la séance publique de l'Académie royale des Belles-Lettres de Caen, à sa rentrée, le Ier décembre 1768, avec deux lettres, la première, sur un projet d'Hôtel de Ville pour Paris, la deuxième, sur différe

[Texte imprimé]

Droit public, ou gouvernement des colonies françoises, d'après les loix faites pour ces pays. Par M. Petit, député des conseils supérieurs des colonies françoises. Tome premier [-second]

[Texte imprimé]

Droit public, ou gouvernement des colonies françoises, d'après les loix faites pour ces pays. Par M. Petit, député des conseils supérieurs des colonies françoises. Tome premier [-second]

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Edict du Roy, donné à Moullins au moys de febvrier mil cinq cens soixante-six, contenant les reigles et maximes anciennes de l'union et conservation de son domaine, recueillies par articles, confirmez irrévocablement par ledict édict. Avec l'arrest de la

Edict du Roy, donné à Moullins au moys de febvrier mil cinq cens soixante-six, contenant les reigles et maximes anciennes de l'union et conservation de son domaine, recueillies par articles, confirmez irrévocablement par ledict édict. Avec l'arrest de la

Edit du Roi portant création d'offices dans le Parlement de Besançon. Donné à Compiègne au mois de juillet 1771. Registré au Parlement de Besançon le huit août suivant

Edit du Roi portant création d'offices dans le Parlement de Besançon. Donné à Compiègne au mois de juillet 1771. Registré au Parlement de Besançon le huit août suivant

Edit du Roi portant création d'offices dans le Parlement de Grenoble. Donné à Fontainebleau au mois d'octobre 1771. Registré au Parlement de Grenoble le 8 novembre audit an

Edit du Roi portant création d'offices dans le Parlement de Grenoble. Donné à Fontainebleau au mois d'octobre 1771. Registré au Parlement de Grenoble le 8 novembre audit an

Edit du Roi portant création d'un Conseil supérieur à Rouen. Donné à Versailles au mois de décembre 1771. Registré en Parlement le 10 décembre 1771

Edit du Roi portant création d'un Conseil supérieur à Rouen. Donné à Versailles au mois de décembre 1771. Registré en Parlement le 10 décembre 1771