Livres de 1701

Déclaration du Roy, pour faire joüir des privilèges les officiers de Monsieur le duc d'Orléans. Donnée à Marly le 23 jour de juillet 1701. Registrée en la Cour des Aydes le 3 aoust 1701

Déclaration du Roy, pour l'établissement de la capitation générale. Donnée à Versailles le 12 mars 1701. Registrée en Parlement

Déclaration du Roy, pour l'établissement de la capitation générale. Donnée à Versailles le 12 mars 1701. Registrée en Parlement

Déclaration du Roy, pour proroger pendant une année la surséance accordée aux gens de guerre. Donnée à Versailles le 15 février 1701. Registrée en Parlement

Déclaration du Roy, pour proroger pendant une année la surséance accordée aux gens de guerre. Donnée à Versailles le 15 février 1701. Registrée en Parlement

Déclaration du Roy, pour rembourser par les huissiers-audianciers des cours, et présidiaux les offices d'huissiers des Chancelleries. Donnée à Versailles le 18 décembre 1700. Registrée en Parlement

Déclaration du Roy, qui permet au Clergé d'emprunter quatorze cens mille livres. Donnée à Versailles au mois d'aoust 1701. Registrée au Parlement le cinquième desdits mois et an

Déclaration du Roy, qui permet au Clergé d'emprunter quatorze cens mille livres. Donnée à Versailles au mois d'aoust 1701. Registrée au Parlement le cinquième desdits mois et an

Déclaration du Roy, qui réunit aux offices de substituts du Parlement, l'office d'avocat du Roy au deux Chambres des Requestes du Palais. Donnée à Fontainebleau le 8. octobre 1701

Edit du Roy, en faveur des gens d'affaires. Donné à Fontainebleau au mois d'octobre 1701. Registré en Parlement

Edit du Roy, en faveur des gens d'affaires. Donné à Fontainebleau au mois d'octobre 1701. Registré en Parlement

Edit du Roy, portant création de cinq cens mil livres d'augmentations de gages au denier dix-huit. Donné à Versailles au mois d'aoust 1701. Registré en Parlement

Edit du Roy, portant création de cinq cens mil livres d'augmentations de gages au denier dix-huit. Donné à Versailles au mois d'aoust 1701. Registré en Parlement

Edit du Roy, portant création de cinq cens mil livres de rentes viagères. Donné à Marly au mois de mars 1701. Registré en Parlement

Edit du Roy, portant création de cinq cens mil livres de rentes viagères. Donné à Marly au mois de mars 1701. Registré en Parlement

Edit du Roy, portant création de deux offices de receveurs généraux des finances au païs et Comté d'Artois. Donné à Versailles au mois de décembre 1700

Edit du Roy, portant création de deux offices de receveurs généraux des finances au païs et Comté d'Artois. Donné à Versailles au mois de décembre 1700

Edit du Roy, portant création de douze offices de payeurs, et douze offices de contrôlleurs des rentes de l'Hostel de ville de Paris. Donné à Versailles au mois d'aoust 1701

Edit du Roy, portant création de douze offices de payeurs, et douze offices de contrôlleurs des rentes de l'Hostel de ville de Paris. Donné à Versailles au mois d'aoust 1701

Edit du Roy, portant création de trente-deux offices de relieurs-botteleurs de foin. Donné à Fontainebleau au mois d'octobre 1701

Edit du Roy, portant création de trente-deux offices de relieurs-botteleurs de foin. Donné à Fontainebleau au mois d'octobre 1701

Edit du Roy, portant création de trois cens mil livres d'augmentation de gages au denier dix-huit. Donné à Fontainebleau au mois de novembre 1701. Registré en Parlement le 18

Edit du Roy, portant création de trois cens mil livres d'augmentation de gages au denier dix-huit. Donné à Fontainebleau au mois de novembre 1701. Registré en Parlement le 18

Edit du Roy, portant démembrement des offices de payeurs et de controlleurs des rentes de l'Hostel de Ville de Paris en anciens et alternatifs. Donné à Versailles au mois de septembre 1701. Registré en Parlement le 24e du même mois, Chambre des Comptes le

Edit du Roy, portant démembrement des offices de payeurs et de controlleurs des rentes de l'Hostel de Ville de Paris en anciens et alternatifs. Donné à Versailles au mois de septembre 1701. Registré en Parlement le 24e du même mois, Chambre des Comptes le

Edit du Roy, portant rétablissement de l'office de juge d'armes de France. Donné à Versailles au mois d'avril 1701. Registré en la Chambre des Comptes le 23 may, et Cour des Aydes le 30 dudit mois 1701

Edit du Roy, portant rétablissement de l'office de juge d'armes de France. Donné à Versailles au mois d'avril 1701. Registré en la Chambre des Comptes le 23 may, et Cour des Aydes le 30 dudit mois 1701

Edit du Roy, portant suppression des vingt offices de remonteurs de bateaux. Donné à Versailles au mois de juin 1701

Edit du Roy, portant suppression des vingt offices de remonteurs de bateaux. Donné à Versailles au mois de juin 1701

Edit du Roy, qui ordonne la fabrication des nouvelles espèces d'or et d'argent et la réformation des anciennes. Donné à Marly au mois de septembre 1701. Registré en la Cour des Monoyes

Edit du Roy, qui ordonne la fabrication des nouvelles espèces d'or et d'argent et la réformation des anciennes. Donné à Marly au mois de septembre 1701. Registré en la Cour des Monoyes

Entretien de M. Colbert... avec Bouin, fameux Parisien, sur plusieurs affaires curieuses

Entretien de M. Colbert... avec Bouin, fameux Parisien, sur plusieurs affaires curieuses

Histoire abrégée de... Jacques II, roy d'Angleterre, d'Ecosse et d'Irlande, décédé à S. Germain en Laye, le vendredy 16 septembre 1701

Histoire abrégée de... Jacques II, roy d'Angleterre, d'Ecosse et d'Irlande, décédé à S. Germain en Laye, le vendredy 16 septembre 1701