Livres de 1653
49 notices
[Lettres patentes de commission du 30 décembre 1652 pour l'exécution de la déclaration du 29 décembre 1652, sur la taxe des francs-fiefs et nouveaux acquêts]
[Lettres patentes de commission du 30 décembre 1652 pour l'exécution de la déclaration du 29 décembre 1652, sur la taxe des francs-fiefs et nouveaux acquêts]
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 28 juin 1653, portant descharge et diminution de ce qui est deub de vieux des tailles des années 1647, 1648, 1649, 1650 et 1651
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 28 juin 1653, portant descharge et diminution de ce qui est deub de vieux des tailles des années 1647, 1648, 1649, 1650 et 1651
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant interdiction des charges des nommez les sieurs Fournier, Santeüil, Fraguier, Hachette, Varroquier, Hardy, Amaury, Gedoin, Doublet, de Leyrit et Sancier greffier, trésoriers de France à Paris. Du 17 septembre mil s
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant interdiction des charges des nommez les sieurs Fournier, Santeüil, Fraguier, Hachette, Varroquier, Hardy, Amaury, Gedoin, Doublet, de Leyrit et Sancier greffier, trésoriers de France à Paris. Du 17 septembre mil s
Ballet royal de la Nuict. Divisé en quatre parties, ou quatre veilles. Et dansé par Sa Majesté le 23. fevrier 1653.
Ballet royal de la Nuict. Divisé en quatre parties, ou quatre veilles. Et dansé par Sa Majesté le 23. fevrier 1653.
Déclaration du Roy [de septembre 1653] en faveur de Monseigneur le prince de Conty. Vérifiée au Grand Conseil le 21 jour d'octobre 1653
Déclaration du Roy [de septembre 1653] en faveur de Monseigneur le prince de Conty. Vérifiée au Grand Conseil le 21 jour d'octobre 1653
Déclaration du Roy [du 2 octobre 1651] portant confirmation et restablissement des privilèges et exemptions accordez de toute ancienneté aux officiers et archers de la compagnie du Grand prévost de la Connestablie et Mareschaussée de France, par lequel il
Déclaration du Roy [du 2 octobre 1651] portant confirmation et restablissement des privilèges et exemptions accordez de toute ancienneté aux officiers et archers de la compagnie du Grand prévost de la Connestablie et Mareschaussée de France, par lequel il
Déclaration du Roy, pour la levée et liquidation des droits de francs-fiefs, nouveaux acquests et amortissemens, du XXIX décembre M.DC.LII. Vérifiée en Parlement, Chambre des Comptes et en la Chambre souveraine establie pour lesdits droits
Déclaration du Roy, pour la levée et liquidation des droits de francs-fiefs, nouveaux acquests et amortissemens, du XXIX décembre M.DC.LII. Vérifiée en Parlement, Chambre des Comptes et en la Chambre souveraine establie pour lesdits droits
Edict du Roy [de décembre 1652] portant confirmation des offices de police et des droicts d'iceux. Vérifié tant en la cour de Parlement, Chambre des Comptes que Cour des Aydes [les 31 décembre 1652 et 7 janvier 1653] et registré tant en l'Hostel de Ville,
Edict du Roy [de décembre 1652] pour l'extinction de la Chambre de justice. Vérifié en Parlement, le Roy y séant en son lit de justice, le dernier jour de décembre 1652
Don de l'Académie des Inscriptions et Belles-lettres en mars 1958 (n? d'entrée 55177)
Edict du Roy [de décembre 1652] pour l'extinction de la Chambre de justice. Vérifié en Parlement, le Roy y séant en son lit de justice, le dernier jour de décembre 1652
Don de l'Académie des Inscriptions et Belles-lettres en mars 1958 (n? d'entrée 55177)
Edict du Roy [de décembre 1652] pour le restablissement des dix sols de gros pour muid de vin et des deux sols pour livre. Leu, publié et registré en Parlement, le Roy y séant, le dernier jour de décembre 1652
Edict du Roy [de décembre 1652] pour le restablissement des dix sols de gros pour muid de vin et des deux sols pour livre. Leu, publié et registré en Parlement, le Roy y séant, le dernier jour de décembre 1652
Edict du Roy [de décembre 1652] pour le restablissement des droits de massicault. Leu, publié et registré en Parlement, le Roy y séant, le dernier jour de décembre 1652
Edict du Roy [de décembre 1652] pour le restablissement des droits de massicault. Leu, publié et registré en Parlement, le Roy y séant, le dernier jour de décembre 1652
Edict du Roy [de décembre 1652] pour le restablissement du demy parisis des regrattiers. Vérifié en Parlement, le Roy y séant en son lict de justice, le dernier jour de décembre 1652
Edict du Roy [de décembre 1652] pour le restablissement du demy parisis des regrattiers. Vérifié en Parlement, le Roy y séant en son lict de justice, le dernier jour de décembre 1652
Edict du Roy [du 29 décembre 1652] pour la taxe des francs-fiefs et nouveaux acquets. Vérifié en Parlement, le Roy y séant, le dernier jour de décembre 1652
Edict du Roy [du 29 décembre 1652] pour la taxe des francs-fiefs et nouveaux acquets. Vérifié en Parlement, le Roy y séant, le dernier jour de décembre 1652
Edict du Roy [du 30 décembre 1652] pour faire couper les forests de sa Majesté jusques à la somme de douze cens livres de bois, par ventes extra-ordinaires. Vérifié en Parlement, le Roy y séant, le dernier décembre mil six cent cinquante-deux
Edict du Roy [du 30 décembre 1652] pour faire couper les forests de sa Majesté jusques à la somme de douze cens livres de bois, par ventes extra-ordinaires. Vérifié en Parlement, le Roy y séant, le dernier décembre mil six cent cinquante-deux
Edict du Roy, portant descharge aux officiers de la restitution et confirmation en leurs droits. Leu, publié, et registré en Parlement, le Roy y séant, le dernier jour de décembre 1652
Edict du Roy, portant descharge aux officiers de la restitution et confirmation en leurs droits. Leu, publié, et registré en Parlement, le Roy y séant, le dernier jour de décembre 1652
Edict du Roy, portant restablissement des offices et droicts supprimez par la déclaration du mois d'octobre mil six cens quarante-huict. Vérifié au Parlement, le Roy séant, le dernier décembre mil six cens cinquante-deux
Edict du Roy, portant restablissement des offices et droicts supprimez par la déclaration du mois d'octobre mil six cens quarante-huict. Vérifié au Parlement, le Roy séant, le dernier décembre mil six cens cinquante-deux
Edict et déclaration du Roy [du 30 décembre 1652] portant confirmation des droicts attribuez aux jurez vendeurs et controolleurs de vins en la ville et faux-bourgs de Paris. Leu, publié et registré en Parlement, le Roy y séant, le dernier jour de décembre
Edict et déclaration du Roy [du 30 décembre 1652] portant confirmation des droicts attribuez aux jurez vendeurs et controolleurs de vins en la ville et faux-bourgs de Paris. Leu, publié et registré en Parlement, le Roy y séant, le dernier jour de décembre
Edit [de juin 1650] pour création d'office et mareschaussée de France. Vérifié en Parlement, le Roy y séant, le dernier jour de décembre 1652
Edit [de juin 1650] pour création d'office et mareschaussée de France. Vérifié en Parlement, le Roy y séant, le dernier jour de décembre 1652
Inconvénients du jansénisme adressés à Mr Arnauld...
Inconvénients du jansénisme adressés à Mr Arnauld...
Lettre de monsieur le prince de Condé, envoyée à monsieur dom Louis de Haros (sic), du camp de S. Jevin, ce 25 décembre 1652, de laquelle le Roy à l'original
Lettre de monsieur le prince de Condé, envoyée à monsieur dom Louis de Haros (sic), du camp de S. Jevin, ce 25 décembre 1652, de laquelle le Roy à l'original
Mois de novembre et décembre 1653. Suitte de la relation du mois d'octobre dernier contenant le recit de ce qui a esté recommancé par les Prestres de la mission pour le nouveau secours des provinces de Picardie et Champagne, accablées par des nouvelles et
Mois de novembre et décembre 1653. Suitte de la relation du mois d'octobre dernier contenant le recit de ce qui a esté recommancé par les Prestres de la mission pour le nouveau secours des provinces de Picardie et Champagne, accablées par des nouvelles et
Partie des pièces et actes qui concernent l'estat present et ancien de l'Université de Paris, monsieur le recteur... les trois facultés... les quatre nations... les trois doyens desdites facultéz et les quatre procureurs desdites nations
Partie des pièces et actes qui concernent l'estat present et ancien de l'Université de Paris, monsieur le recteur... les trois facultés... les quatre nations... les trois doyens desdites facultéz et les quatre procureurs desdites nations
Recueil d'arrests notables de la cour de Parlement portant règlement entre les lieutenans généraux et les procureurs du Roy ès bailliages et sièges royaux pour l'exercice et fonctions de leurs charges. Des dix-huictième jour de juillet 1648 et 23 juin 164
Recueil d'arrests notables de la cour de Parlement portant règlement entre les lieutenans généraux et les procureurs du Roy ès bailliages et sièges royaux pour l'exercice et fonctions de leurs charges. Des dix-huictième jour de juillet 1648 et 23 juin 164
Recueil d'arrests notables de la cour de Parlement portant règlement entre les lieutenans généraux et les procureurs du Roy ès bailliages et sièges royaux pour l'exercice et fonctions de leurs charges. Des dix-huictième jour de juillet 1648 et 23 juin 164
Recueil d'arrests notables de la cour de Parlement portant règlement entre les lieutenans généraux et les procureurs du Roy ès bailliages et sièges royaux pour l'exercice et fonctions de leurs charges. Des dix-huictième jour de juillet 1648 et 23 juin 164
Règlement de messieurs les Maréchaux de France touchant les réparations des offenses entre les gentils-hommes, pour l'exécution de l'édict contre les duels
Règlement de messieurs les Maréchaux de France touchant les réparations des offenses entre les gentils-hommes, pour l'exécution de l'édict contre les duels