Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rallier au nom de la Commission chargée d'examiner la résolution du second jour complémentaire an V, relative au droit de passage à percevoir sur le pont de la commune de Courpière. Séance du 18 brum
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 973716
- Identifiant
- RBSVDP0000973716
Titre et mentions
- Titre
- Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rallier au nom de la Commission chargée d'examiner la résolution du second jour complémentaire an V, relative au droit de passage à percevoir sur le pont de la commune de Courpière. Séance du 18 brum
Publication
- Date de publication
- an VI [1797-1798]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. nat.
- Collection 2
- "961627
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 8 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- "MABU
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- "BHVP
- Sous-localisation
- BHVP"
- Tomaison
- "32272900575607
- Code-barre
- MABU"
- Fonds
- 18996"
- Catégorie documentaire
- 32272900575606"
Notes et conservation
- Conservation
- "LI
- État physique
- LI"