Bibliothèque Paris

Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rallier au nom de la Commission chargée d'examiner la résolution du second jour complémentaire an V, relative au droit de passage à percevoir sur le pont de la commune de Courpière. Séance du 18 brum

[Texte imprimé]

Identification

Identifiant unique
973716
Identifiant
RBSVDP0000973716

Titre et mentions

Titre
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rallier au nom de la Commission chargée d'examiner la résolution du second jour complémentaire an V, relative au droit de passage à percevoir sur le pont de la commune de Courpière. Séance du 18 brum

Publication

Date de publication
an VI [1797-1798]
Lieu de publication
Paris
Éditeur
Impr. nat.
Collection 2
"961627

Description matérielle

Type de document
[Texte imprimé]
Indication spécifique
8 p.
Format
in-8?
Nombre d'objets
"MABU

Langues

Langue du document
fre

Localisation

Localisation
"BHVP
Sous-localisation
BHVP"
Tomaison
"32272900575607
Code-barre
MABU"
Fonds
18996"
Catégorie documentaire
32272900575606"

Notes et conservation

Conservation
"LI
État physique
LI"