Traité des droits d'usufruit, d'usage personnel et d'habitation

Traité sur l'état des personnes et sur le titre préliminaire du Code civil, par M. Proudhon 1848 Traité des droits d'usage, servitudes réelles, du droit de superficie et de la jouissance des biens communaux, et des établissements publics 1848 Traité du domaine public, ou de la distinction des biens considérés principalement par rapport au domaine public, par J. B. Victor PROUDHON 1843-1845 Traité sur l'état des personnes et sur le titre préliminaire du Code civil 1842-1843 Traité des droits d'usufruit, d'usage personnel et d'habitation, par M. Proudhon 1836 Traité des droits d'usage, servitudes réelles, du droit de superficie et de la jouissance des biens communaux et des établissements publics, par M. PROUDHON 1836 Cours de droit français. Ière partie : sur l'état des personnes et sur le titre préliminaire du Code Napoléon... 1810