Procès-verbal de la prestation de Serment ordonnée par l'article 56 du senatus-consulte organique du 28 floréal an 12 [18 mai 1804]
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 969996
Titre et mentions
- Titre
- Procès-verbal de la prestation de Serment ordonnée par l'article 56 du senatus-consulte organique du 28 floréal an 12 [18 mai 1804]
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue] :
- Lieu de publication
- (S.l.)
- Éditeur
- [éditeur inconnu]
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 2 p.
- Format
- in-4?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 106973-(10)
- Code-barre
- 32272900571320
- Fonds
- LIES
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- "Fait partie d'un recueil factice. Pièce numéro 10
- Conservation
- Provenance : donation d'Alfred Frigoult de Liesville (1836-1885) entrée en 1881 à la Bibliothèque historique"