Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport par Pougeard-du-Limbert, sur la résolution du 16 nivôse, relative à la réunion de la commune d'Ecueillé au canton de Jeu-Malloche. Séance du 8 ventôse, an VI
Pougeard-Du Limbert, Pierre-François
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 967529
Titre et mentions
- Titre
- Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport par Pougeard-du-Limbert, sur la résolution du 16 nivôse, relative à la réunion de la commune d'Ecueillé au canton de Jeu-Malloche. Séance du 8 ventôse, an VI
Auteurs
- Auteur
- Pougeard-Du Limbert, Pierre-François
Publication
- Date de publication
- an VI [1797-1798]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. nat.
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 6 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 958432
- Code-barre
- 32272900568481
- Catégorie documentaire
- LI