Projet de décret, relatif à des réformes qu'il convient de faire dans le décret du 17 mars 1791, concernant les réunions et circonscriptions des paroisses de la ville de Beauvais, présenté au nom du Comité de division
Pillaut, Jean-Pierre
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 963877
Titre et mentions
- Titre
- Projet de décret, relatif à des réformes qu'il convient de faire dans le décret du 17 mars 1791, concernant les réunions et circonscriptions des paroisses de la ville de Beauvais, présenté au nom du Comité de division
Auteurs
- Auteur
- Pillaut, Jean-Pierre
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue] :
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. nat.
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 3 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 953424
- Code-barre
- 32272900564421
- Catégorie documentaire
- LI