Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Piette, relativement à la résolution sur l'ordre dans les successions des prêtres déportés. Séance du 3 fructidor an 4
Piette, Jean-Baptiste
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 963581
Titre et mentions
- Titre
- Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Piette, relativement à la résolution sur l'ordre dans les successions des prêtres déportés. Séance du 3 fructidor an 4
Auteurs
- Auteur
- Piette, Jean-Baptiste
Publication
- Date de publication
- an IV [1795-1796]
- Lieu de publication
- (Paris)
- Éditeur
- (Impr. nat.)
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 10 p.
- Format
- in-4?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 964796
- Code-barre
- 32272900564064
- Catégorie documentaire
- LI