Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport de A.-F. Péré, des Hautes-Pyrénées, sur la résolution relative aux terreins desséchés ou défrichés dans la ci-devant province de Languedoc. Séance du 13 prairial an 6
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 959978
- Identifiant
- RBSVDP0000959978
Titre et mentions
- Titre
- Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport de A.-F. Péré, des Hautes-Pyrénées, sur la résolution relative aux terreins desséchés ou défrichés dans la ci-devant province de Languedoc. Séance du 13 prairial an 6
Auteurs
- Auteur
- Antoine-François Péré
Publication
- Date de publication
- an VI [1797-1798]
- Lieu de publication
- (Paris)
- Éditeur
- (Impr. nat.)
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 7 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 950478
- Code-barre
- 32272900559950
- Catégorie documentaire
- LI
Du même auteur
Corps législatif. Conseil des anciens. Rapport fait par A. F. Peré (des Hautes-Pyrénées), sur la résolution du 24 fructidor dernier, relative à l'île des Cygnes. Séance du 28 vendémiaire an 8
an VIII [1799-1800]
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par A.-F. Péré, des Hautes-Pyrénées, sur la résolution relative à la nouvelle comptabilité en francs. Séance du 10 ventôse an 7
an VII [1798-1799]
Corps législatif. Conseil des anciens. Opinion de Péré (des Hautes-Pyrénées), sur la résolution relative à la garde du Corps législatif. Séance du 19 fructidor, an 7.)
an VII [1798-1799]
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de A.-F. Péré, (des Hautes-Pyrénées,) sur la résolution relative aux accusés en démence. Séance du 3 prairial an 6
an VI [1797-1798]