Mémoire présenté à MM. les maire et échevins de la ville de Rouen par les communautés, corporations et citoyens particuliers de l'ordre du tiers-état de la dite ville, et délibération de MM. les officiers municipaux en l'assemblée générale du 30 novembre
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 918210
- Identifiant
- RBSVDP0000918210
Titre et mentions
- Titre
- Mémoire présenté à MM. les maire et échevins de la ville de Rouen par les communautés, corporations et citoyens particuliers de l'ordre du tiers-état de la dite ville, et délibération de MM. les officiers municipaux en l'assemblée générale du 30 novembre
Auteurs
- Auteur
- LIES
- Co-auteur
- "Ancienne cote : 125700-(06)
- Auteur secondaire
- 6e pièce d'un recueil factice intitulé ""Mélanges politiques"" etc.
- Dates auteur secondaire
- 1860-1927
- Auteur collectivité
- Rouen (Seine-Maritime)
Publication
- Date de publication
- 1788
- Lieu de publication
- Rouen
- Éditeur
- imp. Laurent Dumesnil
- Collection 2
- "4-RES-0323-6
- Niveau de l'ensemble
- Mélanges politiques - Préludes de la Révolution. 1764-1790
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 20 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- "RESE
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- "BHVP
- Sous-localisation
- BHVP"
- Tomaison
- "32272900529433
- Code-barre
- MABU"
- Fonds
- 604534 (n? 12)"
- Catégorie documentaire
- 32272900529434"
Notes et conservation
- Conservation
- "LI
- État physique
- LI"
Du même auteur
Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale, par les représentans du peuple Auguis et Serres, sur leur mission dans les départemens des Bouches-du-Rhône, du Var et de l'Ardèche, imprimé par ordre de la Convention nationale
ventôse an III
Convention nationale. Rapport et projet de décret sur le rétablissement de la Bourse à Paris présentés au nom des Comités de salut public et des finances réunis par Boissy d'Anglas le 13 ventôse an III (3 mars 1795)...
ventôse an III
Convention nationale. De la Religion en politique
Vendémiaire, an IV
Convention nationale. Motion d'ordre sur les moyens de procurer les subsistances au peuple et aux armées par Marc-François Bonguyod faite dans la séance du 4 vendémiaire (an III)
vendémiaire an III
Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la situation de la République dans toutes les parties d'administration confiées à la surveillance du Comité de législation, présentés, au nom du Comité, dans la séance du 7 vendémiaire de l'an III (28
vendémiaire an III
Convention nationale. De l'éducation, par J.-M. Coupé (de l'Oise). Imprimé en vertu du décret du 25 vendémiaire
thermidor, an III
... Articles complémentaires de la Constitution, proposés par P. F. Charrel,... Calendrier, poids et mesures
thermidor, an III
Convention nationale. Des écoles du peuple, ou des premières écoles, par J.M. Coupé (de l'Oise). Imprimé par ordre de la Convention nationale
thermidor an III
Convention nationale. Discours qui devoit être prononcé par Berlier sur la question de la suppression des districts, imprimé par ordre de la Commission des onze, pour ajouter aux développemens donnés à cette partie de la discussion de l'Acte constitutionn
thermidor an III
Convention nationale. Observations sur le titre VI du projet de Constitution présenté par la Commission des onze relativement aux municipalités de canton
thermidor an III