Rapport et projet de décret concernant l'île de Noirmoutier, présentés au nom du Comité de l'Ordinaire des finances
Antoine-Charles Malus de Montarcy
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 910340
- Identifiant
- RBSVDP0000910340
Titre et mentions
- Titre
- Rapport et projet de décret concernant l'île de Noirmoutier, présentés au nom du Comité de l'Ordinaire des finances
- Mention de responsabilité
- par A.-C. Malus, député du département de l'Yonne
Auteurs
Publication
- Date de publication
- 1792
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. nat.
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 11 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 954826
- Code-barre
- 32272900520610
- Catégorie documentaire
- LI