Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Loysel, sur le projet d'arrêté présenté au nom d'une commision spéciale, dans la séance du II ventôse, relativement à la motion du représentant du peuple Pilastre, et aux attributions de la commission des
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 907017
- Identifiant
- RBSVDP0000907017
Titre et mentions
- Titre
- Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Loysel, sur le projet d'arrêté présenté au nom d'une commision spéciale, dans la séance du II ventôse, relativement à la motion du représentant du peuple Pilastre, et aux attributions de la commission des
Auteurs
- Auteur
- Pierre Loysel
Publication
- Date de publication
- an VI [1797-1798]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. nat.
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 12 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 959590
- Code-barre
- 32272900516983
- Catégorie documentaire
- LI
Du même auteur
Proclamation du représentant du peuple [Loysel] en mission dans les départemens de la Meurthe et de la Moselle, aux citoyens de Metz... 4 pluviose an 3 [23 janv. 1795]
[date de publication inconnue]
... Rapport et projet de décret sur une nouvelle fabrication d'assignats de cinquante livres, présentés au nom du comité des finances, par P. Loysel, député du département de l'Aisne, le 7 décembre, l'an premier de la République française
[date de publication inconnue]
Convention nationale. Rapport et projet de décret sur une nouvelle fabrication d'assignats de 400 livres, présentés, au nom du Comité des Finances
[date de publication inconnue]