Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Loysel, sur le projet d'arrêté présenté au nom d'une commision spéciale, dans la séance du II ventôse, relativement à la motion du représentant du peuple Pilastre, et aux attributions de la commission des
Loysel, Pierre
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 907017
Titre et mentions
- Titre
- Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Loysel, sur le projet d'arrêté présenté au nom d'une commision spéciale, dans la séance du II ventôse, relativement à la motion du représentant du peuple Pilastre, et aux attributions de la commission des
Auteurs
- Auteur
- Loysel, Pierre
Publication
- Date de publication
- an VI [1797-1798]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. nat.
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 12 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 959590
- Code-barre
- 32272900516983
- Catégorie documentaire
- LI