Lois et arrêtés du consulat, des sénateurs et du conseil d'état. Loi portant diminution de la taxe d'entretien des routes. Extrait de l'arrêté des consuls relatif à la taxe d'entretien des routes. Résolution complette et définitive sur tous les mariage. T
Napoléon
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 905061
Titre et mentions
- Titre
- Lois et arrêtés du consulat, des sénateurs et du conseil d'état. Loi portant diminution de la taxe d'entretien des routes. Extrait de l'arrêté des consuls relatif à la taxe d'entretien des routes. Résolution complette et définitive sur tous les mariage. T
Auteurs
- Auteur
- Napoléon
- Dates auteur
- 1769-1821
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Gauthier
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 1 vol. (4 p.)
- Format
- in 4?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 106939 (n? 21)
- Code-barre
- 32272900514765
- Fonds
- LIES
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Provenance : donation d'Alfred Frigoult de Liesville (1836-1885) entrée en 1881 à la Bibliothèque historique