Rapport sur la répartition des quartiers des classes et des officiers d'administration qui doivent y être établis conformément aux Lois des 28 septembre et 12 octobre 1791, présenté, au nom du Comité de la Marine
Charles-Louis-François-Honoré Le Tourneur
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 898952
- Identifiant
- RBSVDP0000898952
Titre et mentions
- Titre
- Rapport sur la répartition des quartiers des classes et des officiers d'administration qui doivent y être établis conformément aux Lois des 28 septembre et 12 octobre 1791, présenté, au nom du Comité de la Marine
- Mention de responsabilité
- par E.-F. Le Tourneur, député de la Manche
Auteurs
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- (Paris)
- Éditeur
- (Impr. nat.)
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 16 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 136335
- Code-barre
- 32272900508197
- Catégorie documentaire
- LI