Rapport et projet de décret, sur la proposition du Roi, de décréter un fonds de 6,443, 252 livres pour un armement extraordinaire, présentés, au nom du comité de la Marine
Charles-Louis-François-Henri Le Tourneur
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 898951
- Identifiant
- RBSVDP0000898951
Titre et mentions
- Titre
- Rapport et projet de décret, sur la proposition du Roi, de décréter un fonds de 6,443, 252 livres pour un armement extraordinaire, présentés, au nom du comité de la Marine
- Mention de responsabilité
- par E.-F. Le Tourneur, député du département de la Manche
Auteurs
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- (Paris)
- Éditeur
- (Imprimerie nationale)
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 4 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 965784
- Code-barre
- 32272900508196
- Catégorie documentaire
- LI